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2430 résultats correspondent à votre recherche avec l'expression " foncier agricole"

Foncier

Claude Tarlevé (53) : "se mettre autour de la table" pour préserver le foncier agricole

"En Mayenne, on a l’habitude de se mettre autour de la table, avec chacun des partenaires : élus, administration, syndicats. Cela permet de ...

Foncier

Le foncier agricole dans l’Hémicycle

Le foncier reste un sujet sensible. La majoration de la taxe foncière sur les terrains non bâtis a été ajournée, par deux amendements ...

Loire-Atlantique

Peut-on indéfiniment puiser dans le foncier agricole ?

Zone A et N des PLU, zonage agricole des Scot, Zone agricole protégée (Zap) ou Péan : ces outils visent à garantir une pérennité ...

Foncier

Safer : vers les pleins pouvoirs ?

Un droit de préemption élargi à certaines ventes en démembrement de propriété, ou en cas de cession de la totalité des parts d’une société. ...

Pays de la Loire

Accès au foncier : les défis

D’ici 2050, 1,7 million d’hectares seraient artificialisés, soit 6 % de la SAU française. En 2014, 45 000 hectares l’ont été. Face à ...

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